EXPÉDITIONS ET LIVRAISONS

BRAMA HISPANIA, S.L.

Dernière mise à jour : 31 octobre 2026

1. Zones de livraison

Brama Hispania, S.L. effectue des livraisons en Espagne péninsulaire, au Portugal continental, en France et vers d'autres destinations nationales et internationales proposées lors du processus de commande.

L'Espagne péninsulaire et le Portugal continental font partie de notre zone habituelle de distribution.

Nous effectuons également des livraisons aux îles Canaries et vers d'autres destinations disponibles sur notre boutique en ligne. Toutefois, certains produits, notamment les articles volumineux ou lourds, comme certaines imprimantes, peuvent être exclus de certaines zones de livraison.

La disponibilité définitive de la livraison dépendra des produits commandés, de leurs dimensions, de leur poids et de leur destination. Les options disponibles seront présentées lors du processus de commande.

2. Frais de livraison

Les frais de livraison sont calculés en fonction de la destination, du poids, du volume des produits et du service de transport sélectionné.

Le montant correspondant sera affiché au cours du processus de commande, avant la confirmation et le paiement de celle-ci.

Les frais de livraison comprennent les prestations de préparation, de manutention, d'emballage et de transport prévues pour l'expédition des marchandises.

Lorsque des promotions ou des conditions particulières de livraison gratuite sont proposées, elles s'appliquent conformément aux conditions publiées sur la boutique et indiquées dans le récapitulatif de commande.

Les taxes d'importation, droits de douane et frais de dédouanement éventuellement applicables à destination ne sont inclus ni dans le prix des produits ni dans les frais de livraison, sauf indication expresse contraire. Les conditions applicables sont précisées à la section 9.

3. Préparation et expédition des commandes

En règle générale, les commandes confirmées et dont le paiement a été reçu avant 15 h 00 un jour ouvrable sont préparées et expédiées le jour même, à condition que tous les produits soient disponibles en stock et qu'aucun incident opérationnel ne survienne.

Les commandes confirmées après 15 h 00 seront normalement préparées le jour ouvrable suivant.

Cet horaire correspond à notre objectif habituel d'expédition, mais ne constitue pas une garantie absolue d'expédition le jour même.

Les commandes passées les samedis, dimanches ou jours fériés seront traitées les jours ouvrables suivants.

Pour les commandes réglées par virement bancaire, le délai de préparation commencera après confirmation de la réception effective du paiement.

Produits sur commande : les articles identifiés comme disponibles sur commande, en cours de réapprovisionnement ou non disponibles pour une expédition immédiate auront un délai de préparation différent. Celui-ci sera communiqué au Client avant la conclusion du contrat, lorsque cela est applicable.

Lorsqu'une commande comprend à la fois des produits en stock et des produits sur commande, l'expédition groupée pourra dépendre de la disponibilité de l'ensemble des articles. Brama informera le Client des solutions possibles lorsque cela sera nécessaire.

4. Transporteurs et services de livraison

Nous travaillons avec les transporteurs suivants, selon le pays de destination :

• Espagne péninsulaire : CTT Express, UPS et Correos Express.
• Portugal continental : CTT Express et Correos Express.
• France : UPS exclusivement.
• Autres destinations : les transporteurs et services disponibles seront indiqués lors du processus de commande.

La disponibilité de chaque service dépendra de la destination, des caractéristiques des marchandises et des options proposées lors de la commande.

CTT Express

Les services habituels de CTT Express pour l'Espagne péninsulaire et le Portugal continental comprennent des modalités avec livraison prévue sous 24 ou 48 heures ouvrables, selon le service souscrit et la zone de destination.

Lorsqu'un service avec livraison avant une heure déterminée est proposé, cette condition doit être expressément indiquée dans l'option de transport sélectionnée.

UPS

UPS est le seul transporteur proposé pour les livraisons en France.

UPS propose différentes modalités de transport, dont les délais et conditions dépendent du service sélectionné et de la destination.

Les services standard peuvent présenter des délais plus longs que les services express. Les modalités prévoyant une livraison à une date ou avant une heure déterminée, ainsi que leurs éventuelles garanties, sont régies par les conditions du service effectivement souscrit.

Pour les livraisons en France, le délai applicable sera celui indiqué pour le service UPS disponible lors de la commande.

Correos Express

Correos Express propose des services de transport urgent dont les délais prévus dépendent de la modalité souscrite et de la destination.

Pour les services annoncés avec un délai de 24 à 48 heures, ce délai correspond à des jours ouvrables et commence à courir à partir de la prise en charge effective du colis par le transporteur.

Important : les délais et engagements spécifiques de chaque transporteur dépendent du service souscrit, de sa couverture et de ses conditions. Lorsqu'une modalité comprend une garantie de livraison particulière, ses conditions et exclusions s'appliquent, sans préjudice des droits légaux du consommateur à l'égard de Brama.

5. Délais de livraison estimés

Espagne péninsulaire et Portugal continental : la plupart des services habituels prévoient une livraison sous 24 à 48 heures ouvrables après l'expédition, selon la modalité sélectionnée et la localité de destination.

France : les délais de livraison dépendent du service UPS sélectionné et de la destination. Le délai prévu sera communiqué au cours du processus de commande.

Îles Canaries et autres destinations particulières : les délais peuvent être plus longs en raison du transport, de la situation géographique et des éventuelles formalités douanières.

Autres destinations européennes : les délais dépendent du pays, de la localité et du service souscrit. Pour certaines modalités internationales, ils peuvent être approximativement compris entre 5 et 8 jours ouvrables, bien que certaines destinations puissent nécessiter davantage de temps.

Les délais sont calculés en jours ouvrables, sauf indication expresse contraire. En règle générale, ils ne comprennent pas les samedis, dimanches et jours fériés.

Le délai de transport commence lorsque le colis est effectivement pris en charge par le transporteur, et non nécessairement au moment de la passation de la commande.

Les dates estimées peuvent être affectées par des circonstances telles que l'absence du destinataire, une adresse incorrecte, des conditions météorologiques extrêmes, des interruptions de transport, des incidents logistiques, des formalités douanières ou des événements de force majeure.

Ces circonstances seront traitées conformément à la législation applicable et n'entraîneront aucune renonciation aux droits du consommateur.

6. Suivi des expéditions

Lorsque le service souscrit dispose d'un système de suivi, le Client pourra consulter l'état de son expédition à l'aide des informations fournies par Brama ou par le transporteur.

Les informations de suivi peuvent nécessiter un certain délai avant d'être actualisées après la préparation ou l'expédition de la commande.

Si le suivi fait apparaître un incident, le Client peut contacter Brama pour demander une assistance.

7. Adresse de livraison et échecs de livraison

Le Client doit fournir une adresse de livraison complète et correcte, ainsi que les coordonnées nécessaires pour faciliter la livraison.

Si le destinataire est absent, le transporteur peut effectuer une nouvelle tentative de livraison, contacter le destinataire ou mettre le colis à disposition dans un point de retrait, selon les conditions du service souscrit.

L'absence du destinataire, les adresses incomplètes ou incorrectes et le défaut de coopération nécessaire à la livraison peuvent entraîner des retards.

Lorsqu'une circonstance imputable au Client entraîne le retour du colis ou rend nécessaire une nouvelle expédition, Brama pourra communiquer et facturer les frais supplémentaires réels, justifiés et légalement exigibles.

Ces frais seront communiqués préalablement pour acceptation lorsque cela est nécessaire.

Aucun frais résultant d'une erreur imputable à Brama ou au transporteur ne sera facturé au Client, et les droits légalement reconnus aux consommateurs ne seront pas limités.

8. Réception des commandes et dommages pendant le transport

Nous recommandons de vérifier l'état extérieur du colis lors de sa réception et de signaler dès que possible tout dommage visible, produit manquant ou erreur dans le contenu.

Dans la mesure du possible, nous conseillons de conserver l'emballage, de prendre des photographies de l'incident et de signaler les dommages au transporteur.

Le Client peut contacter Brama à l'adresse info@bramacartuchos.com pour signaler l'incident et demander une assistance.

Aucun délai général de 24 heures entraînant la perte des droits du consommateur en cas de dépassement n'est imposé. Les réclamations et les droits résultant de dommages, pertes ou défauts de conformité sont régis par la législation applicable.

Dans les ventes aux consommateurs, Brama répondra du transport dans les conditions légalement prévues jusqu'à ce que le consommateur ou un tiers désigné par lui, autre que le transporteur, prenne matériellement possession des produits, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

Dans les opérations entre entreprises ou professionnels, les règles et délais de réclamation correspondants s'appliquent.

9. Douanes, droits de douane et taxes d'importation

Les expéditions vers les îles Canaries, Ceuta, Melilla et certaines destinations internationales peuvent être soumises à des formalités douanières, des taxes d'importation, des droits de douane et des frais de gestion ou de dédouanement à destination.

Brama ne prend pas en charge le paiement des taxes d'importation, droits de douane ou frais de dédouanement légalement dus par le destinataire.

Ces montants ne sont inclus ni dans le prix des produits ni dans les frais de transport facturés par Brama, sauf indication expresse contraire.

Le destinataire doit régler les montants légalement à sa charge auprès des autorités compétentes ou de l'opérateur chargé du dédouanement.

Avant la confirmation de la commande, les frais supplémentaires connus seront communiqués et, lorsqu'ils ne peuvent raisonnablement être calculés à l'avance, la possibilité de leur application sera signalée, conformément à la réglementation applicable.

Les formalités douanières peuvent entraîner des retards supplémentaires par rapport aux délais habituels de transport.

10. Retards et absence de livraison

Si une commande n'arrive pas dans le délai prévu, nous recommandons de contacter Brama afin que nous puissions vérifier le suivi et gérer l'incident avec le transporteur.

Dans les ventes aux consommateurs, sauf si les parties ont convenu d'un autre délai, les biens doivent être livrés sans retard injustifié et, au plus tard, dans un délai de 30 jours calendaires suivant la conclusion du contrat.

Lorsque le délai de livraison applicable n'est pas respecté, le consommateur peut demander la livraison dans un délai supplémentaire adapté aux circonstances.

Si la livraison n'est pas effectuée dans ce délai supplémentaire, le consommateur peut résoudre le contrat et demander le remboursement correspondant, conformément à la législation applicable.

Le consommateur peut résoudre le contrat sans accorder de délai supplémentaire lorsque les circonstances légalement prévues sont réunies, notamment si le vendeur refuse de livrer les produits ou si une date de livraison déterminée avait été convenue comme essentielle.

L'existence d'un incident avec le transporteur ne supprime pas les obligations légalement applicables à Brama à l'égard du consommateur.

11. Retrait des commandes à l'entrepôt

Lorsque cette modalité est disponible pendant le processus de commande, le Client peut sélectionner le retrait de sa commande dans les locaux indiqués.

La commande doit être retirée après confirmation qu'elle est prête et pendant les horaires d'accueil communiqués.

Pour effectuer le retrait, le numéro de commande et les informations d'identification ou d'autorisation correspondantes peuvent être demandés.

12. Service clientèle

Pour toute question concernant la préparation, l'expédition, le suivi, la livraison ou les incidents de transport, vous pouvez contacter notre service clientèle :

BRAMA HISPANIA, S.L.
Adresse électronique : info@bramacartuchos.com

Pour faciliter le traitement, nous recommandons d'indiquer le numéro de commande et une description de la question ou de l'incident.

Ces informations complètent nos Conditions générales de vente. En cas de conflit, les dispositions légales impératives applicables prévaudront.